Déposée le 10 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Le Potager de Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Le Potager de Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUD'N SOL, Société par actions simplifiée - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 412557464
DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2015 n°2575580 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-13
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles de graisses comestibles. Fruits et légumes semi-conservés (notamment tomates, courgettes, poivrons, aubergines, artichauts, ail champignons, involtinis …). Purée de légumes. Plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande. Salades et jus de légumes. Moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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